24,00 € – 214,00 €
Cette demande ne doit être réalisée que pour modifier un certificat IRC valide en cours d’année.
Si vous souhaiter procéder à la demande de votre premier certificat IRC de l’année (revalidation), merci de cliquer sur lien suivant : REVALIDATION IRC
Vous souhaitez obtenir une MODIFICATION de votre certificat IRC:
Le délai d’obtention d’un certificat est de 4 à 5 jours à réception du dossier complet (Formulaire & paiements IRC + Classe IRC)
Si votre bateau subit des modifications en cours d’année (poids, coque, gréement, voiles, appendices ou aménagements…), vous devez demander la modification de votre certificat IRC. Le certificat modifié invalidera et remplacera celui précédemment émis.
| Longueur du bateau | < à 7m, de 7m à 7.99m, de 8m à 8.99m, de 9m à 9.49m, de 9.50m à 9.99, de 10m à 10.99m, de 11m à 11.99m, de 12m à 12.99m, de 13m à 13.99m, de 14m à 14.99m, de 15m à 15.99m, de 16m à 16.99m, de 17m à 17.99m, de 18m à 18.99m, de 19m à 19.99m, > à 20m |
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